Acheter une moto à l'étranger (dans l'UE)

Bonjour à tous,

C'est la crise, tout le monde vend son Adventure pour essayer d'en tirer quelques euros (surtout les Italiens, les Espagnols et les Grecs), c'est le moment d'aller chercher sa moto à l'étranger. Oui mais comment ça se passe ?

Pour que les personnes qui se posent la question trouvent facilement le sujet, je fais un petit récapitulatif d'une discussion qui a eu lieu dans ce post https://ktmadventure.motards.net/t6658p20-conseil-achat-990-ou-950.

A savoir : sont considérés comme fiscalement neufs des véhicules dont la première mise en circulation date de moins de 6 mois OU dont le kilométrage est inférieur à 6000 kms.

A) Dans le cas d'un véhicule d'occasion (+ 6000 kms ET mise en circulation > 6 mois) :

1) Puissance inférieure à 106 chevaux :

réaliser la ventre en prenant soin de remplir les déclarations de cessions des 2 pays
obtenir l'équivalent d'une facture d'achat, avec les noms-prénoms des vendeurs/acquéreurs, date de mise en circulation, kilométrage, et indiquant le prix de vente TTC
se rendre à son centre des impôts avec les différents documents de la vente afin d'obtenir un quitus fiscal (gratuit et immédiat car il s'agit d'un véhicule d'occasion, au sens fiscal du terme)
se rapprocher de son concessionnaire afin d'obtenir un certificat de conformité (ou certification de réception européen, ou encore dans la langue de Shakespeare Certificate of conformity COC), entre 100 et 150 euros et en moyenne 4 semaines pour l'obtenir. Ce certificat peut également être demandé par le vendeur dans le pays d'origine (ce même certificat est censé être livré avec le véhicule depuis 1996...)
une fois que tous les papiers sont réunis, se rendre à la préfecture pour l'immatriculation, qui ne coûte pas plus chère que pour un véhicule français

2) Puissance supérieure à 106 chevaux :

une étape supplémentaire à faire chez votre concessionnaire : réaliser le bridage de la moto à 106 chevaux pour respecter la législation française, quitte à faire sauter le bridage par la suite... chuuut, et obtenir un papier qui certifie que la moto correspond à cette même législation

B) Dans le cas d'un véhicule fiscalement neuf :

je répète pour ceux qui n'ont pas suivi : véhicule fiscalement neuf => moins de 6 mois OU moins de 6000 kms
que l'achat se fasse auprès d'un particulier ou d'un professionnel, la facture d'achat sera hors taxe et il vous faudra donc vous acquitter de la TVA (n'y aurait-il pas moyen de faire encore plus d'économies ?... hum)
Pour vous éviter une double taxation, le vendeur peut demander un remboursement de TVA, ce qui lui permettra de baisser le prix auquel il vous vend le véhicule.
les étapes suivantes sont les mêmes que précédemment, à la différence qu'il faudra s'acquitter de la TVA lors de votre passage à votre centre des impôts (sous 15 jours), soit 19,6% du prix d'achat.



A priori je n'ai pas oublié grand chose et les informations sont correctes. Si jamais vous trouvez néanmoins quelques erreurs, n'hésitez pas...

En espérant que ça serve

Je suis passé chez mon pote qui est concession KTM et apparemment KTM France freine des quartes fers, pour délivrer le précieux papiers nécessaire à l'importation....il a une superduke en attente depuis 8mlis....

p_yco a écrit:Je suis passé chez mon pote qui est concession KTM et apparemment KTM France freine des quartes fers, pour délivrer le précieux papiers nécessaire à l'importation....il a une superduke en attente depuis 8mlis....

C'est pas nouveaux et généralisé chez les constructeurs motos, il y a 10 ans environ, j'ai acheté un ZX6r presque neuf en Allemagne, il m'a fallu 8 mois pour avoir le fameux papier et 2 ou 3 passage à la DRIRE pour des broutilles en plus.

je me suis juré de ne plus jamais recommencer.

D'après ce que j'ai pu lire à droite et à gauche, il n'y a pas de trop de problèmes pour obtenir le certificat.
Mais c'est peut-être plus simple et rapide de passer par KTM France directement.

Un message emprunté sur le forum readytorace http://www.readytorace.fr/forum/viewtopic.php?f=4&t=1137&start=40 ou le gars contacte KTM France après avoir acheté une Super Duke (avec bridage à réaliser donc), et voici la réponse de KTM France :

Comme convenu par téléphone, je vous transmets la liste des documents nécessaires (les copies des documents sont suffisantes) à l’obtention d’un document d’homologation pour un véhicule étranger :

carte grise étrangère
facture d’achat ou certificat de cession
papier d’identité
chèque 114.34 €
attestation de bridage du distributeur officiel KTM


En ce qui me concerne, mon père et moi sommes allées acheter plusieurs motos en Allemagne (entre autres un HVA 60 TC homologuée, avec le kick à 1 m du sol et à gauche, de bons souvenirs au fond des bois) et ça n'a pas posé de problème. Il faut juste un peu de patience.

p_yco, il t'a donné une raison ton pote ?

D'ailleurs je pense que ça dépend beaucoup du concessionnaire...

Hé oui, il ne gagne rien lorsqu'il fait une demande pour un certificat de conformité, c'est du travail gratuit.

Et puis il préfèrerait probablement que tu lui achètes une moto neuve plutôt que d'aller l'acheter à l'étranger...

disons qu'il m'a dit que si c'est une bécane avec la CG étrangère déjà à ton nom, ça va mieux pour obtenir le certif.Si c'est une moto que t'importe d'occaz ils te font ça quand ils ont le temps car ils veulent limiter la "casse" des prix en occaz' de leurs produits, et que leurs meules francaises se revendent afin que leur ancien client reprennent une machine chez Katoche... mon pote s'en fou complètement il a compris qu'a 8000€ j'acheterai pas un RC8 mais à 6000 oui donc une meule de plus a entretenir, pièce détaché etc


remarque il voulait me vendre une "pinagale"

je remet une des adresses ou on trouve pas mal de moto pas trop chéro

leboncoin italien

www.subito.it


par contre on a le droit de baisse le kilometrage légalement en Italie??? car pas mal de moto ont très peu de borne..

Lien sympa les differents leboncoin, jvais voir en Autriche moi



http://www.fmsp.net/t7607-les-le-bon-coin-d-europe

Je me permet de faire préciser, mais pour une 690 par exemple on a juste a demander le papier a ktm france?? Meme pas besoin de passer dans une concession?? (vu qu elle fait que 70 poney)

Deuxiemement, peut on demander le certificat de conformité directement a ktm italie par exemple ? Pour les moto de -100 poney

Pour les annonces à l'étranger, moi c'est http://www.automobile.fr/
le dérivé français de mobile.de ...

JohnDuff83 a écrit:Je me permet de faire préciser, mais pour une 690 par exemple on a juste a demander le papier a ktm france?? Meme pas besoin de passer dans une concession?? (vu qu elle fait que 70 poney)

Deuxiemement, peut on demander le certificat de conformité directement a ktm italie par exemple ? Pour les moto de -100 poney

Salut,

Non, pas besoin de passer en concession pour un 690.
Le certificat vient directement de la maison mère en Autriche, donc on peut le demander dans tous les pays de l'UE.